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L’édition et la direction de la publication du site https://www.charpentedurouergue est assurée par Clément Lagié

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L'hébergeur du site https://www.charpentedurouergue.com est la société WIX, dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94 158, numéro de téléphone : +1 415-639-9034.

2 - Conditions d'utilisation du site

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3-Propriété intellectuelle et contrefaçon

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5 – Gestion des données personnelles

@Charpentedurouerguel s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles. En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :

La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

6 – Limitations de responsabilité

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site https://www.charpentedurouergue.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
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8 - Droit applicable et attribution de juridiction.

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Pour toute question relative à l’application des présentes mentions légales, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

9 - Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.